Traité de Législation: VOL IV
Chapitre Premier.
Enlightenment Charles Comte FrenchCHAP. 1: CHAPITRE PREMIER.
De l’importance du sujet de ce livre, dans l’état actuel des nations.
Nous avons vu, dans les livres précédents, quelle est l’action que les hommes exercent les uns à l’égard des autres individuellement ou collectivement, dans l’état le plus barbare où ils aient été trouvés ; nous les avons observés dans leurs relations de mari et de femme, de parents et d’enfants, de membres d’une même association, de chefs et de subordonnés, nous les avons considérés ensuite dans les relations qu’ils ont entre eux de horde à horde ou de nation à nation ; nous avons vu comment l’industrie, les mœurs et l’état social de chaque peuple sont d’abord déterminés par les circonstances locales au milieu desquelles ce peuple est placé ; et comment cette industrie, ces mœurs et cet état social déterminent ensuite l’action que les nations exercent les unes sur les autres ; enfin, nous avons vu quels sont les effets que cette action produit sur les facultés physiques, intellectuelles et morales de ceux qui l’exercent, et de ceux qui la subissent, sur la création et sur la distribution des richesses, et sur l’accroissement ou le décroissement de la population.
Nous avons ainsi été conduits à observer la nature, les causes et les effets du despotisme ou de l’asservissement politique. Nous avons vu des armées de barbares s’organiser pour envahir des pays occupés par des populations industrieuses, se partager, après la victoire, les terres et les hommes conquis, les exploiter en commun, vivre dans l’abondance et le luxe, ne laisser au peuple asservi que ce qui lui est rigoureusement nécessaire pour travailler, s’abandonner à l’oisiveté ou ne se livrer qu’aux exercices propres à maintenir dans l’esclavage la population vaincue. Nous avons à observer maintenant un état analogue au précédent : c’est celui d’un pays où l’on voit sur le même sol deux peuples : l’un, qui exécute tous les travaux, ne jouit d’aucune sûreté, et vit dans la plus profonde misère ; l’autre, qui vit dans l’oisiveté, consomme les produits du travail du premier, et dispose de lui de la manière la plus absolue. La principale différence qui existe entre cet état et celui que j’ai précédemment décrit, consiste en ce que, dans ce cas, l’exploitation de la population asservie s’opère d’une manière plus individuelle que dans l’autre, et en ce que les hommes asservis sont abandonnés à un arbitraire plus actif et plus continu ; cet état est celui qu’on désigne sous le nom d’esclavage domestique.
Il existe, entre l’esclavage politique et l’esclavage domestique, une différence analogue à celle que nous observons entre les propriétés territoriales d’une horde de barbares, et les propriétés territoriales d’un peuple civilisé : dans le premier cas, le territoire national appartient à tous en commun ; dans le second, les parts sont faites, et chacun dispose de la sienne comme bon lui semble. De même, dans l’esclavage politique, le peuple asservi est exploité en commun, et les produits en sont partagés entre les maîtres, chacun ayant une part selon son grade ; dans l’esclavage domestique, au contraire, la population asservie est divisée en fractions entre les maîtres, et chacun exploite la sienne et en dispose comme il juge convenable. Ces deux états sont susceptibles de diverses modifications : si le chef des possesseurs partage les produits de l’exploitation d’une manière arbitraire, et si le pouvoir militaire reste concentré dans ses mains, comme cela se pratique en Perse, en Turquie et dans d’autres pays, cela se nomme du despotisme ; si, au contraire, les maîtres se partagent entre eux, selon leurs rangs et d’une manière régulière, les produits du peuple subjugué, cela se nomme de l’aristocratie. Le despotisme et l’aristocratie n’ont point dans tous les pays la même intensité : les intervalles qui séparent les aristocraties de Berne, de la Grande-Bretagne, des archipels du grand Océan et des nègres du centre de l’Afrique sont fort grands. Il peut également y avoir une grande distance entre le despotisme, tel qu’il est exercé dans l’empire turc, et celui qui est exercé dans l’empire russe. L’esclavage domestique paraît susceptible de moins de gradations que l’esclavage politique ; cependant, nous verrons qu’il est aussi sujet à de grandes variations.
Il est dans la nature de l’homme, que tout vice et toute vertu produisent pour les individus qui les ont contractés, une certaine somme de biens et de maux, ou de plaisirs et de peines. Or, l’esclavage, quelle qu’en soit la nature, a toujours pour objet dans l’intention de ceux qui l’établissent, de faire tomber sur les hommes asservis tous les maux qu’engendrent les vices des diverses classes de la population, et de leur ravir en même temps tous les biens qui sont les conséquences naturelles de la pratique des vertus. Cette intention, qui a pour but de paralyser des lois inhérentes à la nature humaine, peut-elle être accomplie ? Est-il en la puissance d’un certain nombre d’hommes de s’attribuer le monopole des jouissances, et de rejeter toutes les peines et tous les travaux sur une partie plus ou moins nombreuse de la population ? Cette question sera résolue dans le cours de ce livre. Mais mérite-t-elle d’être soumise à l’examen ? N’a-t-elle pas été déjà suffisamment éclaircie ? Et, si elle ne l’a pas été, avons-nous quelque intérêt à ce qu’elle le soit ?
Il est, parmi nous, des personnes qui s’imaginent que la raison humaine a déjà fait tant de progrès, qu’il n’y a plus d’erreurs à détruire dans le monde. Suivant elles, il ne s’agit plus que d’exposer la vérité dans un petit nombre de maximes, et de savoir la mettre en pratique. Je ne doute pas qu’en lisant le titre de ce livre, ces personnes n’éprouvent un sentiment analogue à celui que produirait sur un savant de nos jours, la vue d’un ouvrage qui aurait pour objet de réfuter les erreurs de l’alchimie. Est-il possible d’écrire sur un tel sujet sans nous reporter deux ou trois mille ans en arrière, ou du moins dans la barbarie du Moyen-âge ? Qui songe aujourd’hui à défendre ou à rétablir un tel système ? Parler de l’esclavage domestique à des peuples qui sont arrivés à la monarchie constitutionnelle et au gouvernement représentatif, à des peuples qui ont médité sur la liberté de la presse et sur la responsabilité des ministres, n’est-ce pas ramener aux premiers éléments du calcul des hommes qui ont l’esprit familiarisé avec les écrits de Newton et de Laplace ?
Il semble, en effet, lorsqu’on ne considère que la superficie de la société au milieu de laquelle on vit, et qu’on ne porte pas ses regards au-delà du petit cercle dont on se trouve environné, qu’il n’est pas plus nécessaire de traiter de la nature et des effets de l’esclavage, que de traiter des erreurs les plus grossières qui ont disparu depuis des siècles. Mais, lorsqu’on ne se laisse pas enivrer par les éloges continuels que des écrivains donnent à l’époque actuelle, éloges que se sont donnés, au reste, les peuples de tous les âges ; lorsque, laissant de côté les livres dans lesquels sont consignés, à côté de nos systèmes, les témoignages irrécusables de notre vanité, on porte ses regards sur ce qui se passe dans le monde, on se sent un peu moins disposé à céder à ces mouvements d’orgueil ; loin de croire que les nations soient aussi avancées dans les sciences de la morale et de la législation, que quelques écrivains le prétendent, on est porté à penser, au contraire, qu’elles sont encore environnées d’épaisses ténèbres, et qu’elles n’en possèdent peut-être pas même les premiers éléments.
Que les hommes qui croient que les peuples sont déjà très avancés dans ces sciences, se donnent la peine d’aller écouter ce qu’on enseigne dans les hautes écoles des nations les plus civilisées, dans celles où ces sciences doivent être le mieux connues. Qu’est-ce qu’ils y entendront ? Des professeurs qui, suivant les principes d’une législation considérée comme la raison écrite, apprennent à leurs élèves que les hommes se divisent en deux classes ; que les uns sont des personnes, et que les autres sont des choses; que les hommes, qui sont des personnes, jouissent de toutes les garanties légales ; mais que les hommes qui sont des choses, n’ont ni droits ni volontés ; que ces hommes-choses, capables de créer des richesses par leurs travaux, sont incapables de rien faire pour eux-mêmes, de rien acquérir, de rien posséder ; qu’ils peuvent s’unir passagèrement à une femelle de leur espèce, mais qu’ils ne peuvent pas former cette union durable et permanente que nous désignons sous le nom de mariage ; que parmi eux l’union des sexes ne peut produire aucun devoir réciproque ; qu’ils peuvent engendrer des enfants, mais qu’ils ne peuvent avoir sur eux aucune autorité ou aucune puissance ; qu’ils ne sont tenus, à leur égard, à aucun devoir, et que, de leur côté, ils ne peuvent rien en exiger ; qu’ils sont incapables de contracter aucune obligation, mais qu’ils ont néanmoins une multitude de devoirs à remplir envers les hommes qui sont des personnes ; qu’en leur qualité de choses, ils sont incapables de rendre témoignage, mais qu’on peut, en leur qualité d’hommes, les appliquer à la torture pour leur arracher la vérité sur des faits qui leur sont étrangers ; que, sensibles en leur qualité d’hommes, ils doivent se montrer insensibles en leur qualité de choses, et que de leur part tout acte de défense ou de conservation, à l’égard de leurs possesseurs, est un crime.
Et qu’on ne pense pas qu’en exposant à leurs élèves ces phénomènes de l’état social des peuples barbares, nos savants professeurs les leur présentent comme des faits dont il est bon d’étudier la nature, les causes et les conséquences. Non, pour eux, ce sont des droits ou des principes de législation ; à leurs yeux, l’asservissement des neuf dixièmes de la population, aux caprices et aux passions d’un petit nombre d’individus, est une manière d’être aussi naturelle qu’une autre. On parcourrait vainement tous leurs livres de jurisprudence, et les ouvrages élémentaires dans lesquels ils en ont exposé les principes, qu’on n’y trouverait pas une seule réflexion, ni sur les causes, ni sur les effets de la servitude, pas un seul rapprochement entre les faits qu’ils décrivent, tels que la force et la stupidité les avaient établis, et les phénomènes qui furent les résultats de ces faits. Les jeunes gens auxquels on apprend à diviser ainsi les hommes en choses et en personnes, sont particulièrement ceux qui se destinent à l’administration de la justice, ou à remplir d’autres fonctions du gouvernement ; et il n’est pas rare de les voir appliquer plus tard, sous des dénominations différentes, les doctrines qu’ils ont puisées dans la raison écrite.
Si l’on passe des phénomènes qui sont enseignés dans les écoles, sous le nom de doctrines, à ceux qui sont défendus hautement dans les assemblées législatives, on ne trouvera entre les uns et les autres qu’une différence de mots : au lieu de diviser les hommes en personnes et en choses, on les divise en propriétaires et en propriétés. Les hommes qui sont des propriétaires, doivent jouir de toutes les garanties légales ; les hommes qui sont des propriétés, doivent être traités comme des meubles que l’on conserve, que l’on use ou que l’on brise arbitrairement. Cette distinction entre les êtres humains qui sont des personnes ou des propriétaires, et les êtres humains qui sont des choses ou des propriétés, n’est pas professée seulement en théorie ; elle est écrite dans la législation, et reconnue par les gouvernements des peuples qui sont les plus éclairés, comme ceux de la France, de l’Angleterre, des Pays-Bas, et même des États-Unis d’Amérique. Les Anglais possèdent dans leurs colonies environ 800 000 de ces propriétés qui sont des hommes ; les citoyens des États-Unis en possèdent un peu plus d’un million ; les Français, les Hollandais et les Espagnols en possèdent un nombre un peu moins considérable, et ce n’est pas leur faute s’ils n’en possèdent pas davantage. À la vérité, tous les individus qui sont propriétaires ne possèdent pas de ce genre de propriétés ; mais tous, sans exception, paient des impôts considérables pour conserver à ceux d’entre eux qui en possèdent, la faculté d’en disposer de la manière la plus absolue.
Ce qu’il y a de plus singulier, c’est que les mêmes hommes qui seraient disposés à se révolter contre leur gouvernement, s’il exigeait d’eux arbitrairement une portion de leurs revenus ou une partie de leur temps, se révolteraient également contre lui, s’il voulait garantir aux hommes mis au rang des propriétés, une partie de leur temps ou des produits de leurs travaux. Ravir aux premiers une portion de leur fortune, les enfermer de force pendant quelques heures dans tel ou tel lieu ; leur infliger, sans jugement légal, la peine la plus légère, ce sont des offenses contre les mœurs, contre les lois, contre la religion, contre la nature humaine ; mais ce sont des attentats également graves que de ne pas souffrir que les seconds soient dépouillés, enchaînés, emprisonnés, torturés, mis à mort, sans examen ni jugements. Porter atteinte à la puissance qui garantit à ceux-là la sûreté de leurs biens et de leurs personnes, est un acte de tyrannie qui justifie la révolte, et mérite le dernier supplice ; mais attenter à la force qui soumet les seconds à des spoliations et à des violences continuelles, est un acte non moins criminel. Les premiers, en s’appropriant régulièrement tous les produits des travaux des seconds, font des actes justes et légitimes ; mais les seconds qui tentent de reprendre une petite partie des fruits de leur travail, qu’on leur a ravis, commettent une spoliation, un vol qui mérite d’être puni de châtiments arbitraires.
Et qu’on ne s’imagine pas qu’en rapportant ces preuves irrécusables des immenses progrès que les peuples ont faits dans les sciences morales, je vais les prendre chez les nations les plus ignorantes, ou dans les temps les plus barbares. Je les prends, au contraire, chez un des peuples les plus éclairés, et à une époque qui n’est pas éloignée de nous : c’est dans les débats qui ont eu lieu il y a moins d’une année, en Angleterre, au sein même du parlement, ou dans les écrits qui ont été publiés vers la même époque, par les planteurs anglais ou par leurs amis. Il est même remarquable que la société formée pour la mitigation et pour l’abolition graduelles de l’esclavage, n’a pas cru prudent de demander la cessation immédiate de cette distinction entre les hommes qui se disent des propriétaires et ceux qui sont dits des propriétés. Cependant, elle a rencontré une opposition très vive ; ses adversaires ont considéré ses tentatives de faire accorder quelque protection légale à 800 000 êtres humains, comme des atteintes à la justice. On est allé bien plus loin dans les colonies : là, les possesseurs d’hommes ont considéré comme une tyrannie insupportable, tout obstacle apporté à la violence et à la cruauté ; ils ont vu dans les hommes qui ont voulu faire étendre sur tous les garanties légales, des provocations au meurtre et au brigandage ; ils ont traité de spoliation la nécessité dans laquelle on a voulu les mettre de ne pas ravir à la partie la plus nombreuse de la population tous les produits de ses travaux. On n’est pas plus avancé dans les autres États de l’Europe, qu’on ne l’est dans l’empire britannique ; on peut même dire qu’on l’est beaucoup moins ; car personne n’y songe à effacer de la législation la distinction entre les hommes qui sont mis au rang des choses, et les hommes qui sont des personnes. Le métier d’enlever, d’acheter ou de vendre des hommes est, sinon protégé, au moins faiblement poursuivi : il y aurait moins de danger à introduire et à vendre, dans telle colonie européenne, une cargaison d’hommes, de femmes et d’enfants dont on se serait rendu maître par la violence, qu’à y introduire et à y vendre certaines marchandises qu’on aurait légitimement acquises du propriétaire [1].
Si l’on passe des maximes et des pratiques des nations qui se disent les plus civilisées, aux maximes et aux pratiques des nations qui le sont moins, on y trouvera l’esclavage bien plus étendu encore. Dans la législation de l’empire russe, comme dans notre législation coloniale, la population se divise entre des hommes qui sont des personnes, et des hommes qui sont des choses ; et le nombre des seconds est infiniment plus grand que le nombre des premiers. Il en est de même en Pologne et dans presque tout le nord de l’Allemagne. Pense-t-on qu’un homme qui, dans ces pays, s’aviserait d’attaquer cette classification, et de prouver que si, par leur propre nature, ils ne sont pas tous des personnes, ils doivent tous être mis au nombre des choses, n’avancerait que des propositions évidentes aux yeux de tous ? Croit-on qu’en y exposant tous les résultats que produit l’esclavage, il ne ferait que reproduire des observations que chacun a déjà faites ?
L’esclavage est une manière d’être fort ancienne parmi les hommes ; mais c’est se tromper étrangement que de s’imaginer qu’une chose est connue par la raison qu’elle est ancienne, et qu’on en parle depuis longtemps : la plupart des sciences ne datent que de nos jours, et les choses qui en sont l’objet sont aussi vieilles que le monde. La servitude personnelle a paru un état si naturel aux philosophes de l’antiquité, qu’ils semblent tous avoir pensé que le genre humain ne pouvait pas exister autrement ; ceux même qui ont exposé avec le plus de talent les effets du despotisme, n’ont pas paru se douter qu’il existât quelque analogie entre cet état et les relations qui existent entre un maître et ses esclaves. Les jurisconsultes modernes, qui convertissent en principes de droit les phénomènes décrits par les jurisconsultes romains, n’ont pas même songé à exposer les conséquences de l’esclavage ; et si quelques philosophes du dernier siècle en ont fait le sujet de leurs déclamations, d’autres ont paru le considérer comme une condition nécessaire de tout état social régulier [2].
Puisque l’esclavage existe encore dans un grand nombre d’États, et que dans tous on rencontre un nombre considérable de personnes qui le défendent ou qui l’attaquent, il faut bien que les phénomènes qui en résultent, ne soient pas évidents pour tout le monde ; s’ils l’étaient, on ne disputerait plus. L’intérêt qu’on croit avoir à le défendre ou à l’attaquer ne suffirait pas pour le mettre en discussion ; car, lorsque des faits deviennent évidents ils cessent par cela même d’être un objet de controverse, quels qu’en soient les résultats. Il suffit d’ailleurs que l’esclavage existe encore chez un grand nombre de nations, pour qu’elles soient toutes intéressées à connaître les effets qu’il produit. À toutes les époques, les peuples ont exercé les uns sur les autres une influence très étendue, et la nature de cette influence a toujours dépendu des mœurs, de l’intelligence, des richesses et du gouvernement de la nation qui l’a exercée ; mais, comme l’esclavage influe lui-même d’une manière puissante sur les mœurs, l’intelligence, les richesses et le gouvernement des nations chez lesquelles il est établi, il s’ensuit que les peuples qui le repoussent de leur sein, en seront affectés aussi longtemps qu’il existera chez d’autres peuples.
Enfin, l’esclavage n’est pas un état tellement déterminé qu’on ne puisse le modifier sans le détruire : depuis le point où un homme ne jouit d’aucune liberté, jusqu’au point où il est parfaitement libre, il est une multitude de degrés intermédiaires. Un peuple ne passe presque jamais de l’un à l’autre, d’une manière rapide ; ce mouvement, tantôt progressif et tantôt rétrograde, paraît même si naturel aux hommes, qu’il semble avoir été éprouvé par toutes les nations du globe ; lorsqu’il n’est pas très rapide, les peuples l’éprouvent souvent sans s’en apercevoir. Le meilleur moyen de juger, à chaque époque, le degré de liberté dont on jouit, c’est d’exposer nettement chacun des éléments dont se forme la servitude la plus complète, et de voir ensuite quels sont ceux de ces éléments qui existent ou qui ont été détruits. En procédant ainsi, tel peuple qui se croit libre, pourrait bien s’apercevoir qu’il a peu de chemin à faire pour être complètement esclave.
On ne doit jamais perdre de vue qu’en écrivant cet ouvrage, je ne m’occupe que des masses, et que je n’ai pas à exposer les faits qui ne sont que des exceptions individuelles aux faits généraux que je décris. En parlant des effets que l’esclavage produit sur les facultés physiques, intellectuelles et morales des diverses classes de la population, je n’ai donc point à parler des maîtres ou des esclaves qui, par des circonstances particulières et accidentelles, auront échappé à ces effets. Il est sans doute possible de rencontrer un esclave adroit ou d’une constitution vigoureuse, sans qu’on puisse tirer de ce fait la conséquence que l’esclavage a pour résultat de développer l’industrie ou de fortifier les organes physiques de la population asservie. On peut rencontrer aussi, dans un pays d’esclaves, un petit nombre de maîtres éclairés, sans qu’on puisse en conclure que la possession d’un pouvoir arbitraire sur une partie de l’espèce, est favorable au développement des facultés intellectuelles. Enfin, on peut rencontrer, soit parmi les esclaves, soit parmi les maîtres, un homme qui ait des mœurs pures ou même sévères, sans qu’il en résulte que l’esclavage est favorable aux bonnes mœurs.