Des obstacles que présente l'appropriation individuelle des fonds de terre.

CHAP. 11: Des obstacles que présente l'appropriation individuelle des fonds de terre.

VERS la fin du quinzième siècle, un monde nouveau s'ouvrit tout à coup aux yeux des peuples d'Europe, par une suite naturelle des progrès de la navigation.. Ces peuples ne reconnaissaient des droits qu'aux chrétiens; ils considéraient les hommes qui se trouvaient en dehors du christianisme, comme des ennemis de leur culte, dévoués à la destruction ou à la servitude. Ceux d'entre eux qui étaient les plus habiles dans les arts de la navigation et de la guerre, se précipitèrent donc sur les nations les plus opulentes qui n'étaient pas chrétiennes, pour les asservir, et les dépouiller de leurs richesses. Les autres s'emparèrent du territoire de quelques peuplades qui commençaient à peine à sortir de l'état sauvage, et qui vivaient, en grande partie, des animaux qu'ils prenaient dans les forêts.

Je n'ai pas à m'occuper ici des richesses ou des propriétés acquises à cette époque par l'asservissement et la spoliation de peuples qui, par leur industrie, étaient déjà parvenus à un certain degré de prospérité; ce fut un immense déplacement de richesses, et non une formation nouvelle de propriétés. Les terres occupées par des peuplades de sauvages étaient sans doute aussi leurs propriétés, puisque ce n'est que par elles que les hommes auxquels elles fournissaient des moyens d'existence s'étaient formés et pouvaient continuer de vivre; mais ces propriétés qui formaient leur territoire national, n'avaient reçu de l'industrie humaine aucun accroissement de valeur. Elles peuvent donc nous donner le moyen d'apprécier le genre de services que la terre rend à l'homme, dans les contrées où l'industrie humaine ne lui a point donné d'utilité, et les obstacles qu'il faut vaincre pour la mettre en culture.

Lorsque l'Amérique eut été découverte, les navigateurs de toutes les nations se dirigèrent vers cette partie du monde, et y trouvèrent des territoires d'une immense étendue, qui leur parurent entièrement inoccupés. La terre était à leurs yeux une chose aussi commune que l'eau de la mer; chacun pouvait, à ses risques et sans nuire à autrui, aller en cultiver autant que ses besoins en demandaient. Personne cependant ne se hâta d'aller faire sa fortune en établissant de vastes domaines dans des pays où la civilisation n'avait jamais pénétré. Il semble que tout le monde prévoyait que des contrées désertes ne pouvaient être mises en état de culture par des efforts individuels, et sans le secours d'immenses richesses.

En 1663, le gouvernement français séduit par l'étendue et la fertilité de ces terres, prit la résolution d'établir dans la Guiane une puissante colonie. Il fit préparer des vaisseaux; il les remplit de provisions, de semences de toute espèce, d'instrumens d'agriculture, et de tentes pour abriter les travailleurs. Douze mille hommes vigoureux, habitués à la fatigue et à la sobriété, furent embarqués, et, après une navigation heureuse, arrivèrent au lieu de leur destination.

Placés en présence d'un territoire immense que personne ne leur disputait, pourvus de vivres et d'instrumens d'agriculture, ils n'avaient qu'à se partager la terre pour se former de vastes domaines. Cependant qu'arriva-t-il? En peu de temps, la pluie, la fatigue, et surtout l'insalubrité de l'air, eurent fait périr dix mille hommes dans les horreurs du désespoir. Les deux mille qui restaient, découragés par les travaux excessifs auxquels il fallait se livrer pour donner à la terre quelque valeur, s'estimèrent heureux d'être ramenés en France. Ils Pensèrent qu'il était plus avantageux pour eux de faire le métier de manoeuvre au sein d'une nation civilisée, que de s'approprier une grande étendue de terre dans une contrée sauvage.

On sacrifia, dans cette expédition, en vivres, en semences, en instrumens d'agriculture, une somme de vingt-six millions de livres tournois, qui représente une valeur de plus de cinquante millions de francs au temps où nous vivons; dix mille hommes y perdirent la vie, et, après ces énormes sacrifices, il ne resta pas, en fonds de terre, une valeur suffisante pour tenter des hommes qui n'avaient que leurs bras pour toute fortune [^44].

Les Anglais avaient déjà fait, à cette époque, des expériences analogues. Ayant découvert, en 1584, cette partie de l'Amérique qui compose aujourd'hui l'état de Virginie, ils voulurent y former un établissement. Plusieurs personnes puissantes par leur crédit et par leurs richesses, y envoyèrent, sous la direction de Ralegh, sept petits navires et cent quatre-vingts hommes, pour cultiver la terre dont ils allaient prendre possession. Après un séjour de neuf mois, tous allaient être emportés par la famine, lorsqu'un navire arriva d'Angleterre, et leur porta des vivres. Ils furent ramenés dans leur pays natal: parmi eux, il ne se trouva pas ún homme qui fût séduit par l'espérance de devenir propriétaire d'un riche domaine.

Quelques années plus tard, le même projet fut repris. On expédia trois navires avec une colonie plus forte que la première. Les colons furent pourvus d'armes, de vivres, de semences, d'instrumens d'agriculture, enfin de tous les objets nécessaires à leur établissement. Lorsqu'ils virent les travaux auxquels ils avaient à se livrer pour arracher à la terre des produits propres à leur servir d'alimens, ils craignirent de manquer de vivres, et ils supplièrent leur commandant de retourner en Angleterre pour leur en apporter. Il partit ; mais avant son retour, la famine, les maladies et les sauvages les avaient tous détruits.

Vingt années s'écoulèrent sans qu'il se rencontrât personne qui voulût former une tentative nouvelle. En 1607, une troisième expédition fut envoyée sur la même terre; et comme les précédentes, elle se pourvut de tout ce qu'elle jugea nécessaire à l'établissement d'une colonie. Arrivés sur le continent américain, les colons se mirent à l'ouvrage; mais, avant que la terre eût rien produit, les vivres commencèrent à devenir rares. Les exhalaisons d'une terre nouvellement cultivée, la chaleur et l'humidité du climat, et le défaut de subsistances, amenèrent des maladies. Avant le commencement de septembre, la moitié de la colonie avait péri; l'autre moitié n'avait plus ni force ni courage.

Le chef des colons, nommé Smith, parvint cependant à leur rendre l'espérance; mais ayant été pris par les sauvages, la colonie fut presque entièrement ruinée pendant son absence. A son retour, elle ne consistait plus qu'en trente – huit personnes qui voulaient retourner en Angleterre. Cependant, par ses prières, ses caresses, ses menaces, il parvint à les retenir jusqu'à l'arrivée d'un vaisseau qui leur apporta des provisions, et leur amena un renfort de nouveaux colons.

L'espérance revint avec les forces on se remit au travail. Les colons ayant fait la paix avec les sauvages, les déterminèrent à leur vendre une partie de leurs subsistances; car les sauvages se livraient à la culture avant l'arrivée des Européens. La désunion se mit de nouveau entre les indigènes et les colons: ceux-ci cessèrent de recevoir des secours des premiers, et la famine ne tarda pas à se manifester. Les colons tuèrent d'abord les animaux qu'ils avaient amenés dans le dessein de les multiplier: cette ressource épuisée, ils se nourrirent de racines nauséabondes. Enfin, ils furent réduits à manger les cadavres des Indiens qu'ils parvenaient à tuer, et ceux même de leurs compatriotes que la famine ou les maladies avaient emportés. La colonie, qui était de cinq cents personnes, fut en peu de temps réduite à soixante, qui n'avaient plus que quelques jours à vivre, lorsque de nouveaux secours arrivèrent d'Europe. Les navigateurs qui les leur apportaient, et qui croyaient trouver une colonie florissante, en voyant le teint livide, les corps décharnés de ce petit nombre d'individus, les prirent pour des spectres ou des cadavres ambulans. Cependant, depuis la prise de possession, deux années s'étaient écoulées.

Enfin, les colons parvinrent à tirer du sol les alimens qui leur étaient rigoureusement nécessaires pour vivre; mais ce ne fut qu'en 1612, c'est-à-dire cinq années après leur établissement. Jusque-là, ce fut la mère-patrie qui leur fournit des moyens d'existence. Pour mettre la terre en état de culture ils ne commencèrent point par se la partager; chacun d'eux ne cultiva point un champ en particulier. Ils mirent leurs forces et leur intelligence en commun, et les produits de la terre furent enfermés dans un grenier public. S'ils s'étaient divisé la terre, et si chacun avait voulu ne travailler que pour lui, jamais ils ne seraient parvenus à rendre le sol fertile.

La compagnie qui fonda cet établissement, dépensa, dans un espace de seize années, une somme de cent cinquante mille livres sterling, et y envoya neuf mille personnes. Au bout de ce temps, en 1624, la colonie n'était composée que de deux mille individus; et, après avoir prélevé sa subsistance, elle n'exportait que pour vingt mille livres sterling de ses produits. Ainsi, pour obtenir les alimens nécessaires à deux mille personnes, et la valeur de vingt mille livres sterling d'exportation, il avait fallu sacrifier un capital énorme, et la vie de sept mille hommes.

Si maintenant l'on veut connaître la valeur primitive de la terre dont les premiers colons s'emparèrent, il faut mettre d'un côté le capital employé à la culture, les intérêts de ce capital, et le prix de la main-d'oeuvre des travailleurs; il faut mettre de l'autre côté la valeur des subsistances consommées et celle des exportations, ou pour mieux dire, un capital dont les intérêts seraient égaux aux valeurs exportées; il faut voir ensuite de combien la seconde somme excède la première. Si ce calcul était fait avec soin, on trouverait que la valeur de la terre était excessivement petite [^45].

Les persécutions religieuses dont l'Angleterre fut le théâtre, poussèrent dans la partie septentrionale de l'Amérique, un grand nombre d'hommes énergiques et industrieux, qui possédaient tous quelques richesses, et dont quelques-uns avaient même de grandes fortunes. La force qu'il trouvèrent dans l'enthousiasme religieux, et les nombreuses ressources qu'ils emportèrent de leur pays natal, furent pour eux des moyens puissans de vaincre les obstacles que leur présentait la nature. Cependant, les difficultés qu'ils trouvèrent à mettre le sol en état de culture, furent si grandes, que beaucoup d'entre eux succombèrent sans les avoir vaincus. Dans le premier hiver, la moitié des colons qui avaient passé dans la Nouvelle-Angleterre, périrent de fatigue, de misère, ou par suite des rigueurs du climat [^46].

Quand le gouvernement anglais voulut, en 1788," fonder une colonie dans cette partie du monde qu'on appelait alors la Nouvelle- Hollande, et qu'on nomme aujourd'hui l'Australe-Asie, il fournit en abondance aux colons des instrumens d'agriculture, des semences, des subsistances et des animaux domestiques de toute espèce. La première année, les colons furent nourris aux frais de la métropole; ils reçurent ensuite une demi-ration pendant dix-huit mois; enfin, ce ne fut que la septième année après leur établissement, qu'ils purent pourvoir par eux-mêmes à leurs besoins. Les hommes que le gouvernement avait envoyés la première année dans cette contrée, étaient, pour la plupart, des gens endurcis au travail et habitués aux privations. Néanmoins, quoique le climat fût très-doux, ils furent obligés de se livrer à des travaux excessifs, pour donner à la terre quelque valeur [^47].

Les Hollandais ne parvinrent à fonder une colonie au cap de Bonne-Espérance qu'en faisant des sacrifices immenses. Non-seulement ils offrirent gratuitement de la terre aux hommes qui voudraient aller s'y fixer, ils donnèrent à ceux qui acceptèrent leurs offres, des instrumens d'agriculture, des semences, des subsistances pendant un certain temps. Comme leurs propositions ne pouvaient être acceptées que par des hommes qui n'avaient aucun moyen d'existence, ils leur donnèrent pour compagnes des femmes tirées des maisons de travail. Enfin, ils prirent envers eux l'engagement de les ramener dans leur patrie, si, au bout de trois ans, ils jugeaient à propos d'y retourner; et, dans ce cas, chacun devait avoir la faculté de disposer de la propriété qu'il aurait formée. Il est prouvé, dit un historien, que, pour fonder cette colonie, quarante-six millions furent dépensés dans l'espace de vingt ans [^48].

Une compagnie française, ayant obtenu du gouvernement la concession de la Guadeloupe, de Mari-Galante et de Sainte-Lucie, forma quelques établissemens dans ces îles. Elle ne tarda pas à s'apercevoir que la possession lui en était plus onéreuse que profitable. En 1649, elle les vendit à un nommé Boissent pour la somme de 75,000 livres. L'année suivante, la Martinique, Sainte-Lucie et la Grenade furent vendues à Duparquet pour la somme de 60,000 livres. Les îles de Saint-Christophe, Saint-Martin, Saint-Barthélemi, SainteCroix et la Tortue furent vendues, en 1651, pour le prix de 120,000 livres. Les acquéreurs de ces îles devaient y jouir de l'autorité la plus étendue; non-seulement ils avaient la disposition du terrain, mais ils en avaient la souveraineté. Ils nommaient à tous les emplois civils et militaires; ils pouvaient faire grâce à ceux que leurs délégués avaient condamnés à mort [^49].

Pour se faire des idées exactes de la valeur que les terres avaient dans ces îles, vers le milieu du dix-septième siècle, une simple opération suffit: il ne faut que comparer l'étendue des terres vendues au prix pour lequel elles furent livrées. Les trois îles de la Martinique, de Sainte-Lucie et de la Grenade, furent données pour 60,000 livres. L'étendue de la première est de 127,285 hectares suivant Malte-Brun. En comptant pour rien la Grenade, et Sainte-Lucie qui a cependant près de cinquante lieues carrées, on donnait un hectare de terre pour quelques sous.

Le gouvernement portugais a toujours été fort libéral de terres dans le Brésil; les colons qui ont voulu en obtenir, n'ont pas eu d'autres frais à faire que de les demander; jamais on ne les leur a vendues [^50]. Le gouvernement français a tenu la même conduite au Canada, aussi long-temps que cette contrée est restée sous sa domination. La seule condition qu'il ait mise aux concessions qu'il a faites, a été d'exiger que les terres concédées fussent mises en état de culture dans un temps donné; mais jamais il n'a tenu à l'accomplissement de cette condition [^51].

Cependant le gouvernement des États-Unis vend les terres que les indigènes lui ont cédées. Ces terres ne sont quelquefois vendues qu'à raison d'un centième de dollar par acre (un peu plus d'un sou [^52]). Quelquefois aussi elles sont vendues un peu plus ou un peu moins d'un dollar l'acre, selon qu'elles sont plus ou moins éloignées des pays cultivés. Cette valeur est, en grande partie, le résultat des travaux exécutés sur les terres voisines. On a déjà vu, dans le chapitre précédent, en effet, que les terres incultes augmentent de valeur à mesure que des populations civilisées s'étendent vers elles. La raison en est que la culture en devient moins difficile, et qu'on trouve plus aisément à échanger les produits qu'on en retire, contre d'autres produits.

Toutes ces terres, qui n'avaient presque point de valeur, quand elles n'étaient parcourues que par des tribus sauvages, sont devenues des propriétés précieuses, à mesure que l'industrie humaine les a fertilisées. La Martinique, vendue en 1650 pour une somme de trente ou quarante mille francs, exportait en 1775 pour près de dix-neuf millions de ses produits Des terres, qui n'auraient coûté que quelques centimes il y a un siècle et demi, ou qui même n'auraient pas trouvé d'acquéreurs, parce qu'on jugeait qu'elles n'avaient aucune valeur, vaudraient aujourd'hui plusieurs millions. Ce phénomène, que des hommes qui vivent encore ont observé sur une grande partie de l'Amérique et dans quelques autres parties du monde, s'est manifesté de la même manière chez tous les peuples civilisés. Il s'est développé un peu moins rapidement dans les états européens, et les progrès en ont été moins bien observés, par la raison qu'on est toujours moins frappé de ce qui se passe autour de soi, que de ce qui arrive au loin; mais, dans tous les pays, l'espèce humaine a suivi les mêmes lois dans son développement. Le sol sur lequel Paris repose et les divers matériaux dont cette ville est construite, furent, dans un temps, des objets aussi dépourvus de valeur que l'étaient, il y a deux siècles, la terre sur laquelle repose Philadelphie, et les matières qui composent ses richesses.

Quand les Européens se sont transportés en Amérique, en Afrique ou dans l'Australe-Asie, et qu'ils se sont emparés, par la force, de terres occupées par des sauvages, ils ont évidemment usurpé des propriétés; ils ont dépouillé les possesseurs de leurs moyens d'existence, Il faut cependant prendre garde de s'exagérer l'importance de ces usurpations on doit les apprécier par le nombre d'hommes que faisaient vivre les terres usurpées et par les moyens qu'elles leur fournissaient. On commettrait une erreur grave, si on les jugeait par la valeur que ces terres ont acquise depuis qu'elles ont été mises en état de culture. Il est évident, par exemple, que, si l'étendue de terre qui vaut aujourd'hui mille francs, ne valait que cinq centimes quand elle fut usurpée, il n'y a réellement eu que la valeur de cinq centimes de ravie. Une lieue carrée de terre suffisait à peine pour faire vivre un sauvage dans la détresse; elle assure aujourd'hui des moyens d'existence à mille personnes. Il y a neuf cent quatre-vingt-dix-neuf parties qui sont la propriété légitime des possesseurs; il n'y a eu d'usurpation que pour un millième de la valeur; le surplus a été créé par l'industrie [^53].

On vient de voir comment, à l'aide de capitaux cumulés, des Européens sont parvenus à former des propriétés en fonds de terre, sur des territoires dont ils s'étaient emparés par la force, ou dont ils avaient obtenu la concession des possesseurs. Ici se présente un problème difficile à résoudre. Comment des hommes ont-ils pu passer de la vie sauvage à la vie agricole? Comment ont-ils pu transformer des fractions de leur territoire national en propriétés individuelles? Si les Européens, avec tous les moyens que l'industrie leur fournit, et avec d'immenses capitaux, ont eu tant de peine à convertir des terres incultes en propriétés individuelles, comment des hommes dépourvus de tout sont-ils arrivés au même résultat? Si des capitaux sont nécessaires pour mettre des terres en culture, et si tous les capitaux viennent primitivement de la terre, par quels moyens les premiers cultivateurs sont-ils parvenus à rendre la terre fertile?

En toutes choses, les difficultés les plus grandes qui se présentent, sont dans les commencemens. Une montre, une machine à vapeur, sont des inventions merveilleuses; mais, pour les exécuter, il a fallu moins de temps, de patience, et peut-être de génie, qu'il n'en fallut jadis pour fabriquer le premier marteau et la première enclume. Les premières difficultés vaincues, les premiers instrumens des arts étant produits, il était plus aisé de se livrer à des travaux de tout genre.

Nous pouvons dire, pour la culture de la terre, ce que nous disons pour les autres arts: les produits du premier arpent cultivé donnent les moyens de cultiver celui qui suit, et plus la culture avance, moins elle devient difficile. Cela nous explique les rapides progrès qu'ont faits les États-Unis, malgré les obstacles sans nombre qu'il a fallu vaincre quand les premiers colons ont commencé à mettre la terre en état de culture.

Mais ici plusieurs questions se présentent. Est-il bon que toutes les parties d'un vaste territoire soient mises en état de culture? Toutes peuvent-elles être converties en propriétés privées, ou convient-il que quelques-unes continuent d'appartenir en commun à la masse de la population? Les fleuves et les rivières, par exemple, qui sont, pour une nation civilisée, d'une si grande utilité, peuvent-ils tomber dans le domaine des particuliers? Si, par leur nature, ils appartiennent au domaine public, comment comment convient-il d'en régler l'usage, dans l'intérêt des propriétaires riverains et de la masse de la population?

Il est, dans tous les pays, des terres qui ne sont jamais cultivées, soit parce qu'elles ne sont pas susceptibles de culture, soit pour d'autres causes que j'exposerai plus loin; dans tous, on n'a pas adopté les mêmes principes relativement à la propriété des rivières; on verra cependant que la force des choses a fini par introduire presque partout les mêmes pratiques.

La terre n'est pas utile aux hommes seulement par les végétaux qu'elle nourrit; elle leur fournit de plus une grande variété de matières qu'elle recèle dans son sein. En devenant propriétaire de la superficie, c'est-à-dire de la partie végétale, et de la matière qui la supporte, un homme acquiert-il la propriété de toutes les richesses qu'elle renferme dans son sein, et à la formation desquelles il n'a point contribué? La propriété du dessus emporte-t-elle la propriété du dessous, à l'infini, aussi loin qu'il est possible de descendre? Emporte-t-elle de plus la propriété de l'espace qui est situé au-dessus, aussi haut qu'il est possible de s'élever? Quelles sont enfin les limites naturelles d'une propriété territoriale, soit en profondeur, soit en élévation?

Les lois françaises, conformes, sous ce rapport, à celles des autres peuples, déclarent, en général, que la propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous; que le propriétaire peut faire au-dessus toutes les plantations et constructions qu'il juge à propos, sauf les exceptions établies relativement aux servitudes ou services fonciers, et qu'il peut faire au-dessous toutes les constructions et fouilles qu'il juge à propos, et tirer de ces fouilles toutes les productions qu'elles peuvent fournir, sauf les modifications résultant des lois et réglemens relatifs aux mines, et des lois et réglemens de police [^54].

Les lois et réglemens de police qui limitent la propriété n'ont généralement pour objet que d'empêcher qu'on n'en abuse pour nuire à autrui; mais les lois et réglemens relatifs aux mines reconnaissent une espèce de propriété distincte de la propriété du sol; et c'est de celles-là dont il conviendra d'examiner la nature et l'étendue.

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Notes

[^44]: Raynal, Histoire philosophique et politique des établissemens des Européens dans les Indes. [^45]: Voyez les livres ix et x de l'Histoire d'Amérique de Robertson. [^46]: Aux États-Unis, les familles qui habitent des terres nouvellement mises en culture, éprouvent toutes les maladies que produit l'insalubrité de l'air. La Rochefoucault, Voyage aux États-Unis, t. 1, p. 243, 279 et 280; tom. 2, p. 305. M. Wright, lett. 12 et 13, p. 203, 204, 231 et 232. [^47]: On peut juger des difficultés que présenta d'abord la culture par le rapport qu'en ont fait les officiers qui commandaient la première expédition. [^48]: Raynal, Histoire politique et philosophique, liv. 2. Suivant cet historien, chaque colon reçut gratuitement une lieue carrée de terrain. [^49]: Raynal, Hist. philosoph., liv. 13. [^50]: De Humboldt, Essai politique sur la Nouvelle-Espagne, suppl., p. 142 et 143. [^51]: Raynal, Histoire philosophique, vol. 7, liv. 13, p. 27. [^52]: Larochefoucault, Voyage aux États-Unis, t. 5, p. 192. [^53]: Quelques hommes s'imaginent que, lorsqu'un pays est surchargé de population, le gouvernement peut mettre un terme à la misère qui pèse sur certaines classes en formant des colonies. M. Malthus a parfaitement démontré l'inefficacité de ce prétendu remède. An Essay on the principles of population, bk. 36, ch. 4. [^54]: Code civil, art. 552. L'article 187 de la coutume de Paris avait admis, avant le Code civil, que la propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous.